Le nouveau modèle de certificat d’immatriculation est un document plus compliqué à lire par rapport au modèle antérieur. Il n’est pas toujours évident de comprendre tout ce qui est mentionné dans ce document. Depuis le 15 avril 2009, date d’apparition du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), ces titres de conduire comportent trois volets et contiennent 45 % d’informations supplémentaires comparées à l’ancien modèle. Nous allons apporter quelques précisions sur la manière de lire les cartes grises pour satisfaire la curiosité des personnes qui s’y intéressent.
Un système de classifications hiérarchiques assez complètes
Lorsque vous lisez une carte grise, vous pourrez remarquer certains codes assez complexes. Les codes permettent de reconnaître plus facilement les différents éléments concernant le propriétaire du véhicule, la nature du moyen de transport ou encore les détails sur les montants des taxes payées par le propriétaire de la voiture. Ainsi, quand vous regardez attentivement une carte grise, vous verrez certains codes qui sont classés de manière hiérarchique.
Par exemple ; lorsque vous lisez attentivement votre document, vous constaterez qu’il existe des champs à une lettre (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K et Q), des champs à deux caractères (S.1, U.1, V.7…) et trois caractères (C.4.1, D.2.1, C.4.a). En étant suffisamment attentif, vous verrez que les champs apparaissent de manière ordonnée. Les codes permettent également de regrouper les différentes informations qui se complètent.
Quelques descriptions sur les informations à lire sur votre carte grise
Le champ A contient le numéro d’immatriculation de votre véhicule, tandis que le B vous informera sur la date de la première mise en circulation de la voiture. En lisant le champ C.1 à C.3, vous y découvrirez des détails sur l’identité du titulaire de l’automobile, la mention si le détenteur de la carte est propriétaire de la voiture ou copropriétaire ainsi que l’adresse du domicile du propriétaire. Le champ D permet de préciser la marque de la voiture, F et G la masse et le poids du moyen de transport. Du champ J à X.1, vous pourrez y lire des détails techniques du véhicule. Il s’agit de :
- La puissance nette maximale en kW (P.2)
- Carrosserie : Désignation nationale (J.3)
- Cylindré en cm3 (p.1)
- Niveau sonore à l’arrêt en dBa (U.1)
- Émission CO2 en Gr/km (V.7)
En ce qui concerne les dernières informations regroupées dans le champ Y, vous pourrez y lire des détails sur les différents montants de la taxe que le titulaire du document a payée pour avoir le certificat d’immatriculation. Cette section contient des données sur :
- La taxe régionale
- La taxe CO2 ou Ecotaxe
- Les frais de gestion administrative
- La redevance pour l’acheminement du Certificat d’immatriculation
- Le montant total de la redevance est situé dans le champ Y.6