Pour obtenir une carte grise, vous devez payer le montant de différentes taxes. La puissance fiscale fait partie des coûts inclus dans le prix de votre titre de conduire. D’autres taxes sont également incorporées dans le montant de votre certificat d’immatriculation. Nous allons vous présenter plus en détail la détermination du coût de la puissance fiscale.
Les différentes taxes et redevances incluses dans l’obtention d’une carte grise
Lorsque vous consultez une carte grise, vous découvrirez des colonnes Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5 déterminant les différents taux pour l’établissement du montant réel votre carte grise. Le coût fixant le tarif de votre document dépend de :
- La taxe régionale (Y1)
- La taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (Y2) qui est de 34 €
- La taxe CO2 ou écotaxe (Y3)
- La taxe de gestion du certificat d’immatriculation (Y4) qui est à 4 €
- La redevance pour l’acheminement (Y5) fixée à 2,50 €
Comme vous pouvez le constater, certains frais n’y sont pas mentionnés dans notre petite liste. C’est le cas pour la taxe CO2 et la taxe régionale. En fait, le montant de l’écotaxe et de la taxe régionale sont variables.
Calculer le montant de votre taxe régionale
Il est très simple de connaître le prix de votre taxe régionale. Il suffit de multiplier le taux unitaire du cheval-vapeur (CV) de votre voiture par le montant de cheval-vapeur appliqué par votre région pour être informé du montant de votre taxe. Ce prix change presque tous les ans et suivant les régions où vous habitez. Vous devez faire quelques recherches pour être au courant du taux appliqué actuellement dans votre département. Quant au taux unitaire de votre véhicule, vous êtes en mesure de le consulter en lisant attentivement la carte grise de l’ancien propriétaire. Pour faciliter ce petit calcul, vous pouvez utiliser un simulateur spécial. Une fois que vous aurez inscrit les données nécessaires, vous obtiendrez rapidement le montant de votre taxe régionale.
Les cas d’exonération de cette taxe régionale
Certaines situations ne sont pas concernées par cette taxe, c’est le cas pour :
- Un cyclomoteur à deux roues ou à trois roues non carrossé
- Un changement de domicile, de situation matrimoniale
- L’attribution d’un nouveau numéro suite à une usurpation
- Correction sur une erreur de saisie
- L’acquisition d’une voiture propre dans certaines régions
Pour ceux qui ne font pas partie de ces cas devront s’attendre à payer une taxe plus ou moins élevée selon la région et le taux unitaire du cheval-vapeur de votre bolide.